Déposée le 21 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROISSY FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES MAITRES DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROISSY FILMS domicilié(e) 137 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 859 340 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque LES MAITRES DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES MAITRES DU TEMPS est expirée depuis le 21 juin 2022.
ROISSY FILMS a également déposé les autres marques suivantes : ROISSY FILMS
ROISSY FILMS, société par actions simplifiée - 137 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 388859340
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Renouvellement sans limitation n°2006297 - Publication au BOPI 1993-24
Inscription - Transmission de propriété n°19197 - Publication au BOPI
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210326 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 17 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°210325 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 18 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66228 - Publication au BOPI 1992-08-18
Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166060 - Publication au BOPI 1993-12-06
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221656 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 24 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°548053 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-03-24
Inscription le 24 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°548054 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-03-24
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2012 n°2500734 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-01
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639238 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639239 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Inscription le 24 janvier 2017 - Constitution de gage n°693152 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 12 septembre 2017 - Constitution de gage n°707824 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Disques, bandes magnétiques, posters, cahiers, livres, albums, tout ouvrage de librairie, tout article de papeterie, cartables, trousses, sacoches, tout article d'habillement, articles textiles, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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